Conditions Générales de Vente (CGV) – RCP
Date de dernière mise à jour : [Indiquer la date du jour]
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) détaillent les droits et obligations de Simon Rouxel, EI (ci-après "le Vendeur") et de son client (ci-après "l'Acheteur") dans le cadre de la vente de marchandises sur le site RCP.
2. Prix
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la commande. Ils sont libellés en Euros et calculés TTC (Toutes Taxes Comprises). Le Vendeur s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
3. Commande
L'Acheteur valide sa commande après avoir vérifié son panier et accepté les présentes CGV. La vente est considérée comme définitive dès réception du paiement. Un email de confirmation récapitulant la commande est envoyé à l'Acheteur.
4. Modalités de paiement
Le règlement des commandes s'effectue par :
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[Carte bancaire]
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[PayPal / Stripe]
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[Précisez si vous acceptez d'autres moyens]
5. Livraison
La livraison est effectuée à l'adresse indiquée par l'Acheteur lors de sa commande.
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Délais : Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif : [Ex: 3 à 5 jours ouvrés].
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Risques : Les risques liés au transport sont à la charge du Vendeur jusqu'à la remise physique du produit à l'Acheteur.
6. Droit de rétractation (Loi Hamon)
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
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Retour : Les frais de retour sont à la charge de [l'Acheteur / du Vendeur].
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Remboursement : Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits retournés en parfait état.
7. Garanties légales
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (art. L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (art. 1641 du Code civil). En cas de produit non conforme, il pourra être retourné pour échange ou remboursement.
8. Responsabilité
La responsabilité de Simon Rouxel, EI ne pourra être engagée en cas de rupture de stock, de retard de livraison dû à la Poste ou aux transporteurs, ni en cas de force majeure.
9. Litiges et Médiation
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, l'Acheteur doit d'abord contacter le Vendeur par email à : Contact@rcp-meca.fr. Si aucune solution n'est trouvée, l'Acheteur peut recourir au médiateur de la consommation : CM2C, [Lien du site du médiateur].